Déposée le 4 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ATON SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PCCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATON SYSTEMES domicilié(e) 14 Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 018 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATON SYSTEMES domicilié(e) 14 Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque PCCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATON SYSTEMES, SA - 14 Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 384018263
ATON SYSTEMES - 14 Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508211 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31
Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641669 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Carte électronique de traitement de données, logiciels et programmes enregistrés associés Etude, conception, réalisation et mise à jour de logiciel, programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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